Mentions légales

Mentions légales

Responsable du contenu et exploitant de ce site Internet selon l’art. 5 de la loi allemande sur les télémédias :

Schmale GmbH & Co. KG
Schützenstrasse 14
D-58511 Lüdenscheid
Allemagne

Tél.: +49 (0) 2351 / 877-0
Fax: +49 (0) 2351 / 877-188
Courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
www.schmale.de

 

Associé personnellement responsable :
Schmale Verwaltungsgesellschaft mbH

Direction :
Christiane Schmale

Numéro d’identification TVA :
DE 125805379

Registre de commerce :
HRB 3895, Amtsgericht Iserlohn

Conditions d’utilisation / Disclaimer

1.    Ce site Web est soumis aux conditions d’utilisation suivantes qui sont convenues entre l’éditeur de ce site et l’utilisateur par le fait d’accéder à ce site. Ce site Web contient des données et des informations de tout genre qui sont protégées au niveau de leur marque et/ou par des droits d’auteur en faveur de l’éditeur du site Web ou pour certains cas aussi en faveur de tiers. Par conséquent il est interdit de télécharger, multiplier et distribuer les contenus de ce site Web dans leur intégralité ou en partie. La reproduction techniquement nécessaire pour permettre la navigation est autorisée tant que cette action n’a pas de but commercial ainsi que la reproduction durable pour des fins personnelles uniquement.


2.    Il est permis de mettre un lien vers ce site Web si cela ne sert qu’à le référencer. L’éditeur du site Web se réserve le droit de retirer son autorisation. Il est interdit de créer des frames au niveau de ce site Internet.


3.    L’éditeur du site Web est responsable des contenus de son site Web selon les dispositions légales. Une garantie quant au fait que les informations contenues dans ce site Web soient justes ou complètes n’est pas donnée. Les liens ou indications concernant les pages Web de tiers ne signifient pas que l’éditeur de ce site Web s’approprie ces contenus. La responsabilité de l’éditeur de ce site Web n’est pas engagée pour les données et informations sur ces sites. L’éditeur de ce site Web n’a aucune influence sur les contenus proposés sur le lien. L’éditeur de ce site Web n’est pas responsable des contenus illégaux, faux ou incomplets ou des dommages qui peuvent résulter de l’utilisation du contenu des sites étrangers.


4.    L’utilisation d’Internet se fait aux risques de l’utilisateur. L’éditeur n’est en aucun cas responsable du non fonctionnement d’Internet ou d’un accès à l’Internet compromis pour des raisons techniques.


5.    Dans la mesure où le client serait commerçant, une personne morale du droit public ou constituerait un patrimoine de droit public, le lieu de juridiction serait celui du siège de l’éditeur. Seul le droit allemand sera appliqué, l'application des conventions des Nations Unies sur la vente internationale est exclue.


6.    L’éditeur se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation de temps en temps et de les adapter à l’évolution technique ainsi que juridique. L’utilisateur en est informé séparément. Au cas où un ou plusieurs clauses de ces conditions d’utilisation sont ou deviennent invalides, cela n’affectera pas la validité des autres clauses.